18 avril 2009
Le Jardin de Phybule poursuit son chemin créatif...
Une nouvelle page se tourne, une autre s'ouvre à vous, l'ancienne boutique fut pour moi une très bonne expérience mais aujourd'hui je vous présente mon " little shop", un nouvel espace où je serais un peu plus présente. J'ai décidé de vous offrir + de photos pour affiner votre choix. Vous pourrez aussi me laisser vos avis et poser vos questions sur chacune de mes créations. Avec le temps j'espère que cette boutique vous proposera un joli éventail d'accessoires et de vêtements.
Bientôt, pour femmes et enfants, des accessoires, vêtements et éléments décoratifs vous seront présentés ici toujours dans les thèmes suivants : acidulé, romantique et farfelu toujours en petites séries et pièces uniques afin de vous offrir l'originalité, un extrait de mon univers.
En espérant que vous accueillerez chaleureusement ce nouvel espace de vente. Je remercie celles qui m'ont toujours soutenues et qui continuent à suivre mon petit chemin créatif.
19 janvier 2009
Conditions Générales de vente
Informatique et libertés
Toutes les données communiquées à phybule.com ou phybule.fr sont destinées exclusivement à notre société. Nous nous engageons à ne jamais les communiquer à un tiers. Néanmoins, dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations relatives à chaque commande seront transmises à PayPal qui assure la confidentialité de vos informations.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, toute personne dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent en nous adressant soit un e-mail à phybule@gmail.com, soit un courrier à :
Le Jardin de Phybule - Elodie Guyot
Appt. 2
22 rue Masclef
80000 Amiens
Société enregistrée au Centre des Impôts avec le numéro SIRET 493 695 266 000 20. Le traitement des informations nominatives relatives aux acheteurs a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Conformément à la loi Informatique et Libertés, les clients peuvent avoir communication des données les concernant en s'adressant directement au responsable de la société Le Jardin de Phybule. En cas de contestation, le droit de rectification s'exerce auprès de la société Le Jardin de Phybule - Elodie Guyot, appt. 2, 22 rue Masclef, 80000 Amiens.
Pour l'exercice de ces droits, les clients doivent présenter une pièce d'identité en cours de validité munie d'une photographie.
Produits et propriété intellectuelle
L'utilisation du site ne vous confère aucun droit. Ces droits restent la propriété exclusive de la marque Le Jardin de Phybule, marque déposée à l'INPI par Phybule en novembre 2006. Toute reproduction, intégrale ou partielle, de la marque est systématiquement soumise à autorisation des propriétaires. Tous les textes, commentaires, photographies, illustrations et images, catalogues et autres éléments reproduits sur le site www.phybule.com ou www.phybule.fr (ci-après dénommé le Site) sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d'auteur, droits voisins, droits des marques. À ce titre et conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée, et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnés par ledit Code. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le Site, et toute autre utilisation illicite de tout ou partie du Site (piratage, contrefaçon, etc.) pourra donner lieu à des poursuites.
Le Jardin de Phybule propose des collections de cartes postales imaginées et réalisées par Phybule avec des impressions de qualité professionnelle, comprenant un pelliculage anti-UV sur du papier couché 400g/m2. Le Jardin de Phybule propose aussi une gamme d'objets et accessoires textiles en éditions limitées : ce travail étant artisanal, les produits peuvent être soumis à de légères variations de forme, de poids, de taille et de couleur.
Application des conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes nos ventes de matériels et de services. Le fait de nous passer commande implique, de la part de l'acheteur, l'adhésion entière et sans réserve à nos conditions générales de vente. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle écrite de notre part, prévaloir contre nos conditions générales de vente. Toute condition contraire posée par l'acheteur nous sera donc inopposable à défaut d'acceptation express de notre part. Le fait que nous ne prévallions pas, à quelque moment que ce soit, de l'une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites conditions.
Prise de commande
Les commandes ne nous engagent qu'après confirmation écrite ou après validation du paiement à distance par Paypal, et acceptation de la commande par notre société. Le contenu de la commande est celui spécifié dans l'acceptation de commande.
Annulation de commande : aucune annulation totale ou partielle de commande confirmée par écrit avec accusé de réception de la part de l'acheteur ne peut être acceptée sauf accord de notre part. Dans ce cas, nous facturont 7.62 Euros majorés de 1% du montant total de la commande annulée, en contrepartie du préjudice et des frais occasionnés par cette annulation. Le remboursement ne sera effectif que dans les soixante (60) jours suivant la réception du paiement.
Livraison - Modalités
La livraison est effectuée soit par la remise directe du produit à l'acheteur, soit par simple avis de mise à disposition, soit par délivrance via les services Distingo et Colissimo dispensés par La Poste.
Livraison - Délais
Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif et ne peuvent donner lieu, de la part de l'acheteur, ni à l'annulation de la commande ni à une demande de dommages-intérêts en cas de retard dû à un quelconque évènement. En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si l'acheteur est à jour de ses obligations envers nous, quelle que soit la cause de son éventuelle défaillance.
La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de trente (30) jours à compter du jour suivant celui où la commande du consommateur a été définitivement validée (moyen de paiement reçu et procédure de vérification de commande effectuée). En cas d'indisponibilité du produit commandé, notamment du fait de nos fournisseurs, le consommateur en sera averti au plus tôt, et aura la possibilité d'annuler sa commande. Le consommateur aura alors le choix de demander soit le remboursement, le cas échéant, des sommes versées dans les trente (30) jours au plus tard de leur versement, soit un échange de produit de caractéristiques et de prix équivalent, si Le Jardin de Phybule est en mesure de se le procurer.
En cas d'impossibilité d'échange, Le Jardin de Phybule se réserve le droit d'annuler la commande du client et de rembourser les sommes versées.
Les informations sur la disponibilité des produits étant transmises par nos fournisseurs, l'indisponibilité du produit ne saurait engager la responsabilité de la société Le Jardin de Phybule, ni ouvrir droit à des dommages et intérêts pour le client.
Livraison - Risques
Dans tous les cas, le produit voyage aux risques et périls de l'acheteur auquel il appartient, en cas d'avarie ou de manquement, de faire toute contestation nécessaire et de confirmer ses réserves par acte extrajudiciaire ou par lettre recommandée avec avis de réception auprès du transporteur dans les deux jours qui suivent la réception des marchandises. Tous nos produits sont assurés au prix de vente.
Photos
Les photographies des produits ne sont données qu'à titre indicatif et sont non contractuelles.
Assurance
La transaction bancaire est assurée par PayPal, par conséquent toutes les démarches concernant des problèmes, pertes, rencontrés durant la phase de paiement (après la validation de la commande), seront à faire auprès de PayPal. La société Le Jardin de Phybule ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des problèmes rencontrés durant cette étape.
Frais de livraison
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que le client nous a indiquée au cours du processus de commande. Nous livrons exclusivement en France métropolitaine.
Les modes de livraisons sont les services Colissimo et lettres Max de La Poste, les frais de livraisons qui s'appliquent sont ceux calculés lors de la commande.
Une fois le colis expédié vous recevrez un numéro de suivi de votre commande sur votre boite mail utilisée lors de la création de votre compte.
Réception
Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur, les réclamations éventuelles quant aux vices apparents ou à la non-conformité du produit livré au produit commandé ou au bordereau d'expédition, doivent être formulées par écrit dans les sept (7) jours suivant la date de réception de la mrchandise par l'acheteur.
Il appartiendra à l'acheteur de fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies éventuels constatés.
L'acheteur devra nous laisse toutes facilités pour procéder à la constatation des éventuels vices pour nous permettre d'y porter remède.
L'acheteur s'interdira toute intervention sur le matériel éventuellement en cause, cette clause s'appliquant d'autant plus à un tiers quelconque, fût-il mandaté par l'acheteur.
Retour - Modalités
Tout retour de produit doit faire l'objet d'un accord formel écrit de notre part comportant un numéro de R.A. (Retour Autorisé). Faute de cet accord, nous refuserons toute réception de produit en retour incorrectement ou non codée.
Tout retour de produit doit comporter une photocopie de la facture, ainsi qu'une lettre explicative du problème rencontré. Tout retour doit être effectué franco de port. Les frais de port et risques de retour demeurent à la charge de l'acheteur. Nous vous conseillons donc d'assurer vos expéditions à la valeur de votre facture.
Retour - Conséquences
Satisfait ou remboursé pour la vente par correspondance : toute commande sur le Site fait l'objet d'une garantie "satisfait ou remboursé". Si vous n'étiez pas satisfait du produit livré, vous avez sept (7) jours à compter de la réception de la livraison pour nous retourner les articles en parfait état d'origine.
En cas de retour de marchandises, notre société est tenue au remboursement des sommes versées, à l'exception des frais de port et de livraison.
Toute reprise acceptée par nous entraînera constitution d'un remboursement ou d'un avoir (à la demande de l'acheteur) au profit de l'acheteur, après vérification qualitative des produits retournés. En cas de vice apparent ou de non-conformité du produit livré dûment constaté par nous dans les conditions prévues des présentes conditions de vente, l'acheteur pourra obtenir le remplacement gratuit ou le remboursement du produit à notre chois, à l'exclusion de toute indemnité ou dommages-intérêts. Tout avoir constitué par Le Jardin de Phybule est valable un an.
Garantie générale
Nos produits sont garantis suivant les articles des présentes conditions générales de vente.
Selon l'article R.211-4 du Code de la Consommation, « dans les contrats conclus entre des professionnels, d'une part, et, d'autre part, des non-professionnels ou des consommateurs, le professionnel ne peut garantir contractuellement la chose à livrer ou le service à rendre sans mentionner clairement que s'applique, en tout état de cause, la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à l'acheteur contre toutes les conséquences des défauts ou vices cachés de la chose vendue ou du service à rendre ». Dans le cadre d'une garantie supérieure à un an, la garantie est exécutée par le constructeur au-delà de la première année.
Garantie - Étendue
Les interventions au titre de la garantie ne sauraient avoir pour effet de prolonger la durée de celle-ci.
La présentation de la facture d'achat ou de sa photocopie sera rigoureusement exigée lorsque la garantie sera invoquée.
Les produits devront impérativement être retournés dans leur emballage d'origine aux frais du destinataire.
Garantie - Exclusion
Les détériorations et défauts provoqués par l'usure naturelle ou par accident extérieur, ou encore par une intervention d'un tiers sont exclues de la garantie.
Tout matériel étant détérioré physiquement n'est plus sous garantie. De même, la garantie ne jouera pas si l'acheteur n'est pas à jour de ses obligations envers nous, et ce, quelle qu'en soit la cause.
Prix
Les produits sont fournis aux prix en vigueur au moment du passation de la commande.
Les prix sont affichés en TTC (TVA non applicable, article 293B du Code Général des Impôts).
Les prix s'entendent nets, emballage compris, sauf pour les emballages spéciaux facturés en sus.
Tous nos prix sont susceptibles de changer sans préavis. Vous pouvez cependant vous assurer de la validité du prix des produits avec le bon de commande (ou devis) correspondant pendant une semaine.
Tout impôt, taxe, et autres droits divers à payer en application des règlements français sont à la charge de l'acheteur.
Paiement
Nos factures sont payables par l'acheteur selon les modalités spécifiées sur les factures elles-mêmes. Par défaut, les factures devront être réglées au comptant.
Utilisation des bons d'achat
Pour pouvoir utiliser le bon d'achat, il est nécessaire d'avoir une adresse e-mail valide.
Aucun montant minimum d'achat n'est requis. Cependant, dans le cas où le montant de la commande est inférieur au montant du bon d'achat obtenu, nous ne rembourserons pas la différence. Le bon d'achat est à utiliser en une seule fois et n'est pas cumulable avec un autre bon d'achat ou coupon de réduction.
Un minimum de 2 euros devra être réglé par le client par carte bancaire afin que sa commande soit validée par notre système de paiement en ligne.
Facturation
À chaque livraison correspondra une facture. La date d'émission de la facture est à la fois la date d'exigibilité du paiement par l'acheteur, ainsi que la date de départ de la période de garantie.
Paiement - Retard ou défaut
En cas de retard de paiement, nous pourrons suspendre l'exécution de toutes les commandes en cours sans préjudice de toute autre voie d'action. Toute somme non payée à l'échéance prévue donnera lieu de plein droit et sans mise en demeure préalable, par dérogation à l'article 1153 du Code Civil, au paiement d'intérêts de retard au taux d'escompte de la Banque de France, au jours de facturation, majoré de cinq (5) points. Ces intérêts courront du jour de l'échéance jusqu'à la date du paiement.
En cas de défaut de paiement, quarante-huit (48) heures après une mise en demeure restée infructueuse, la vente sera résiliée de plein droit et, si bon nous semble, nous pourrons demander, en référé, la restitution des produits sans préjudice de tout autre dommage-intérêt.
La résolution frappera non seulement la commande en cause, mais aussi toutes les commandes impayées antérieures, qu'elles aient été livrées ou soient en cours de livraison, que leur paiement soit échu ou non.
En cas de paiement par effet de commerce, le défaut de retour de l'effet sera considéré comme refus d'acceptation assimilable à un défaut de paiement.
Dans tous les cas qui précèdent, les sommes qui seraient dues pour d'autres livraisons ou pour toutes autres causes, deviendront immédiatement exigibles si nous optons pour la résolution des commandes correspondantes.
L'acheteur devra rembourser tous les frais occasionnés par le recouvrement en contentieux des sommes dues, y compris des honoraires des officiers ministériels.
En aucun cas les paiements ne peuvent être suspendus ni faire l'objet d'une quelconque compensation sans notre accord écrit préalable.
Réserve de propriété - Application
Le transfert de propriété de la chose vendue est subordonné au paiement intégral du prix à l'échéance par l'acheteur. Toutefois, les risques sont transférés dès un an, livraison accomplie. Dans le cas où le paiement n'interviendra pas dans le délai, mentionné sur la ou les factures, prévu par les parties, nous nous réservons le droit de reprendre la chose livrée et, si bon nous semble, de résoudre le contrat.
Réserve de propriété - Revendication
En cas de non-paiement par l'acheteur, nous pourrons, sans perdre aucun de nos droits, exiger par lettre recommandée avec accusé de réception la restitution du bien aux frais et risques de l'acheteur. Nous pourrons unilatéralement et immédiatement faire dresser l'inventaire des marchandises impayées détenues par l'acheteur.
L'acheteur supporte les frais du service contentieux, ainsi que les frais légaux et juduciaires éventuels.
Attribution de juridiction
Tout contrat, ainsi que toute commande acceptée par nous, sont régies par le droit français. Les Tribunaux de Paris sont seuls compétents lors que les cocontractants ont les qualités de commerçant même en cas de demandes incidentes, d'appels en garantie et/ou même cas de pluralité des défendeurs. Les divers modes d'expédition ou de paiement, nos dispositions ou acceptations de règlement, ainsi que le lieu de livraison, ne peuvent opérer ni novation ni dérogation à cette clause attributive de juridiction. En l'occurence le consommateur peut engager des poursuites outre le lieu où demeure le défendeur, auprès de la juridiction du lieu de livraison.